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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EFA
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T.P.L. Transports Publics Lyonnais
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.P.L. Transports Publics Lyonnais
EFA, SA

Numéro de dépôt :
3704288
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
T.P.L. Transports Publics Lyonnais de EFA

Présentation de la marque T.P.L. Transports Publics Lyonnais

Déposée le 12 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) EFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.P.L. Transports Publics Lyonnais »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFA domicilié(e) 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFA domicilié(e) 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.P.L. Transports Publics Lyonnais est expirée depuis le 12 janvier 2020.

EFA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCARS PAYS SAVOIES , togora , BATEAU BUS , MAISON DU BUGEY , BUGEY PARC


EFA, SA - 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


EFA - 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages.